Conformité DSN — édition 2026

Le copilote conformité DSN du gestionnaire paie.

Vous gardez votre logiciel de paie. Vous gardez Net-entreprises. DSN Expert vous accompagne entre les deux : il traduit les codes anomalies en français, anticipe les erreurs avant qu'elles ne deviennent un CRM, et vous dit quoi faire — salarié par salarié, en langage clair.

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Hébergé en France Vos DSN ne sont jamais stockées Chat IA Mistral (France) Conforme RGPD art. 28

Les chiffres officiels de la DSN en France — source GIP-MDS / Net-entreprises

40 millions

Déclarations transmises chaque année sur Net-entreprises.

Source : Net-entreprises — Bouquet de services 2024

28 millions

D'individus couverts par la DSN (dont 5 M en Fonction publique).

Source : Net-entreprises — Présentation officielle du bouquet de services

75 procédures

Remplacées par la DSN depuis sa généralisation.

Source : Net-entreprises — Présentation officielle du bouquet de services

Le quotidien du gestionnaire paie

Ce que vous vivez chaque mois — et ce que la réglementation a changé en 2026

Trois situations concrètes, sourcées sur les textes URSSAF en vigueur.

« Le CRM est revenu. Je ne comprends pas ce code. Je vais tenter une correction au prochain mois. »

L'URSSAF vous signale les anomalies via un Compte Rendu Métier (CRM) dans moins de 4 heures après le dépôt de votre DSN, puis 5 jours après la date limite pour les croisements complémentaires. Le CRM 120 contient par exemple les contrôles DIPA01i et DIPA01j sur les assiettes brutes négatives, qui ne peuvent pas être neutralisés tant que la déclaration n'est pas corrigée.

Ce que dit l'URSSAF (11 mai 2026) : « Vous êtes invité à corriger ces anomalies dans la DSN du mois suivant ».

Source : URSSAF — Déclaration sociale nominative (DSN), page mise à jour le 11 mai 2026.

« J'ai accumulé 18 mois d'anomalies non corrigées. En mars, j'ai reçu le CRM de rappel annuel. »

Le CRM de rappel annuel (CRM 124) est envoyé chaque année en mars. Il dresse la liste de toutes les anomalies de l'année écoulée qui n'ont pas été corrigées. C'est la dernière étape avant la DSN de substitution émise par l'URSSAF en juin.

Ce que dit l'URSSAF : « Le CRM de rappel annuel est la dernière étape avant la correction des données par l'Urssaf, dite DSN de substitution, qui interviendra en juin, et ce en l'absence de correction des anomalies par vos soins. »

Source : URSSAF — DSN, paragraphe « La DSN de substitution »

« Mon client reçoit un contrôle URSSAF. Je dois défendre des DSN que je n'ai plus le temps de re-vérifier ligne à ligne. »

Vous restez responsable des données déclarées, même après une éventuelle substitution. Vous êtes également tenu d'informer vos salariés des corrections opérées, dans un délai raisonnable, lorsqu'elles sont susceptibles d'avoir des conséquences sur leurs droits aux prestations.

Ce que dit l'URSSAF : « Employeurs, vous restez responsables des données déclarées et des corrections à réaliser. »

Référence juridique : articles R243-6 et L133-5-3 du Code de la Sécurité sociale.

Comment ça marche

Trois fonctions. Un seul objectif : vous aider à corriger les anomalies sans deviner.

DSN Expert s'appuie sur les 336 contrôles officiels publiés par l'URSSAF Caisse Nationale (janvier 2026), AGIRC-ARRCO et MSA — les mêmes contrôles que ceux exécutés sur votre déclaration. Notre travail : transformer ces codes techniques en instructions claires.

Sans DSN Expert

Votre CRM affiche :

UR_ANO_ASS_PLF_DIPA01j — anomalie de plafond, donnée individuelle

Vous cherchez dans le guide URSSAF (41 pages). Vous tentez une correction. Le CRM revient le mois suivant.

Deux heures perdues. Anomalie qui persiste.

Avec DSN Expert

Même code, même anomalie :

« Le plafond Sécurité sociale déclaré pour Jean DUPONT (n° matricule 2024-A-0312) en mars 2025 est inférieur au plafond réel. Écart : 178 €. Cause probable : changement de quotité non reporté sur la rubrique S21.G00.78.001. Action : corrigez la quotité du salarié dans votre logiciel, puis ajoutez un bloc de régularisation dans votre DSN d'avril (rubrique S21.G00.50). »

Deux minutes. Pas deux heures.

Fonction 1 — Vous tapez le code. Vous obtenez la réponse, en français.

Vous collez votre code anomalie — n'importe lequel parmi les 336 reconnus — et vous posez votre question dans vos mots. DSN Expert répond en clair :

Ce que l'organisme reproche (libellé officiel reformulé)
Pourquoi ça arrive (cause la plus fréquente)
Quel salarié / quel mois est concerné quand l'anomalie est individuelle
Ce que vous devez changer : la rubrique DSN exacte et le geste à faire dans votre logiciel

Vous demandez : « Mon CRM 120 contient UR_ANO_TX_AT_DA059, qu'est-ce que c'est et comment je corrige ? » DSN Expert répond : « Le taux d'accident du travail que vous avez déclaré ne correspond pas à celui notifié par votre Carsat (caisse régionale). C'est une anomalie de niveau établissement, pas individuelle. Pour corriger, vérifiez le courrier Carsat reçu en début d'année, mettez à jour le taux AT dans le paramétrage établissement de votre logiciel, et envoyez une DSN annule-et-remplace pour le mois en cours. »

Source officielle du code : URSSAF Caisse Nationale — DSN_Controles_Normalises_CRM119_CRM120.xlsx, version 21/01/2026.

Fonction 2 — Vous chargez votre DSN. Vous voyez tout ce qui cloche, salarié par salarié.

Déposez vos fichiers DSN (format .dsn). DSN Expert les ouvre, applique les 336 contrôles officiels ligne par ligne, et vous montre un tableau lisible :

Liste des anomalies par mois, avec le code officiel ET sa traduction en français
Pour chaque anomalie individuelle : le nom du salarié concerné (et non plus juste son identifiant codé)
Ordre de priorité : qu'est-ce qui peut déclencher une DSN de substitution en juin, qu'est-ce qui est mineur
Action recommandée : annule-et-remplace (si on est encore dans l'échéance) ou bloc de régularisation dans la prochaine DSN

Fonction 3 — Après chaque dépôt, un rapport qui vous dit quoi faire (et dans quel ordre).

Dans les 4 heures qui suivent votre dépôt DSN, l'URSSAF génère vos CRM. DSN Expert les récupère, les traduit, et vous envoie un rapport trié :

À corriger immédiatement (avant l'échéance du mois)
À régulariser dans la DSN suivante
À surveiller mais sans urgence

Chaque ligne du rapport contient la traduction du code, le salarié concerné quand pertinent, et l'action concrète à mener. Plus de navigation entre net-entreprises, le guide URSSAF de 41 pages et la doc de votre éditeur. Tout est là, en clair.

Source méthode : Guide URSSAF — Comment déclarer et régulariser les cotisations URSSAF en DSN, version du 25 février 2026 (PDF officiel 908 ko).

Ce qui nous rend différents

Nous ne remplaçons ni votre logiciel de paie, ni Net-entreprises. Nous comblons ce qui manque entre les deux.

Six choses concrètes que ni votre éditeur, ni l'URSSAF ne font — et que nous faisons.

Nous traduisons en français

Là où l'URSSAF affiche UR_ANO_ASS_PLF_DIPA01j, nous écrivons : « Le plafond Sécurité sociale de Jean DUPONT en mars est inférieur à ce qui est attendu, vraisemblablement à cause d'un changement de quotité non reporté ». Pas de jargon, pas de devinette.

Nous regardons salarié par salarié, sur plusieurs mois

L'URSSAF affiche les CRM du mois. Nous montrons l'historique d'un salarié : « Sur Jean DUPONT, la même anomalie de plafond revient depuis 6 mois. Cause racine : le paramétrage IDCC 1480 n'a jamais été mis à jour après sa promotion en septembre. »

Nous anticipons avant l'envoi

Les outils officiels signalent les anomalies après que vous ayez envoyé votre DSN. DSN Expert peut faire tourner les 336 contrôles officiels sur votre fichier DSN avant la date butoir. Résultat : vous corrigez avant que le CRM n'arrive. Zéro CRM = zéro risque de substitution.

Nous expliquons la cause profonde

Pour chaque anomalie, nous montrons comment éviter qu'elle revienne : paramétrage IDCC mal réglé, gestion plafond à corriger, exception convention collective non prise en compte. Vous apprenez en corrigeant.

Nous générons le rapport client (pour les cabinets)

Un cabinet d'expertise comptable peut exporter, en un clic, un rapport mensuel pré-rempli à transmettre à chaque client : « Voici l'état de votre conformité DSN ce mois-ci. » Vous transformez DSN Expert en service à valeur ajoutée facturable.

Nous travaillons par conversation

Vous posez vos questions comme à un collègue : « Combien d'anomalies sur Mme MARTIN cette année ? », « Pourquoi DIPA01j est revenu ? », « Génère le mail au client pour expliquer la correction. » Pas de menus à traverser, pas de filtres à cocher. Une réponse directe.

Source des 336 contrôles officiels : 171 contrôles normalisés URSSAF (CRM 119/120), 32 contrôles AGIRC-ARRCO (CRM 130), 112 contrôles MSA (CRM 130), 21 contrôles SNGI Identité (CRM 121).

Source : fichiers officiels DSN_Controles_Normalises_CRM119_CRM120.xlsx (URSSAF Caisse Nationale, 21/01/2026), DSN_Controles_Normalises_CRM130.xlsx (AGIRC-ARRCO + MSA, janvier 2026), dsn-crm-identite-grille-declaration.xlsx (CRM 121).

Sécurité & souveraineté

Vos DSN contiennent des données sensibles. Nous les traitons en conséquence.

Trois engagements concrets que peu d'éditeurs SaaS du marché français peuvent revendiquer.

Engagement n°1

Vos DSN ne sont jamais stockées au long terme

DSN Expert analyse votre fichier .dsn en mémoire vive, vous restitue le rapport, puis détruit automatiquement le fichier brut et le rapport — au délai que vous choisissez à chaque dépôt :

Mode	Durée	Cas d'usage
Express	1 heure	Vous contrôlez, téléchargez, archivez chez vous
Standard (défaut)	24 heures	Vous voulez avoir le temps de revenir consulter
Étendu	7 jours	Travail collaboratif en équipe ou en cabinet

Après expiration : destruction irréversible du fichier brut, du rapport, de la conversation chat IA et des logs identifiants. Les sauvegardes chiffrées sont purgées sous 30 jours maximum.

Engagement n°2

100 % Union européenne

Brique technique	Fournisseur	Localisation
Application + base de données	Supabase (AWS EMEA)	Paris, France (eu-west-3)
Chat IA	Mistral AI	France
Paiements	Stripe	Irlande (UE)

Zéro transfert hors UE. Pas de Cloud Act américain sur vos DSN. Nous avons délibérément choisi Mistral AI plutôt qu'OpenAI ou Anthropic : votre chat IA tourne sur un modèle européen, hébergé en France, sans transfert outre-Atlantique.

Engagement n°3

RGPD : DPA conforme à l'article 28

Vous êtes le responsable de traitement (en tant qu'employeur ou cabinet mandaté). DSN Expert est votre sous-traitant au sens de l'article 28 du RGPD. Un contrat de sous-traitance (DPA) conforme au modèle CNIL est conclu automatiquement à la souscription.

→ Consulter la page Sécurité & RGPD complète → Demander le DPA

Logiciels supportés

Compatible avec les principaux éditeurs de paie du marché cabinet.

Pour chaque correction, DSN Expert vous indique la rubrique DSN concernée et le bloc à modifier. L'intégration spécifique éditeur par éditeur est en cours de développement.

Cegid Payroll

Décodage CRM URSSAF + identification rubrique à corriger.

Silae Paie

Décodage CRM URSSAF + identification rubrique à corriger.

Decidium (HR Path)

Décodage CRM URSSAF + identification rubrique à corriger.

Cegedim SRH

Décodage CRM URSSAF + identification rubrique à corriger.

Vous utilisez un autre logiciel ? Écrivez à contact@dsnexpertpaie.fr — les nouvelles intégrations sont priorisées selon la demande.

Tarifs

Trois plans, sans engagement.

Comparez avec le coût d'un seul contrôle URSSAF : la majoration de retard est calculée selon l'article R243-18 du Code de la Sécurité sociale, et s'ajoute aux cotisations recouvrées.

Starter

Pour le gestionnaire paie seul ou le cabinet qui débute.

49 €/ mois

HT — paiement mensuel, sans engagement

1 dossier entreprise actif
Upload DSN (.dsn)
Décodage CRM 119 / 120 / 121 / 124
Q&A langage naturel — 50 questions / mois
Rapport mensuel post-dépôt
Support email — réponse sous 48 h ouvrées

Idéal pour : gestionnaire paie indépendant, cabinet 1–3 dossiers paie, service paie TPE/PME.

Démarrer avec 3 jours d'essai gratuit →

★ Recommandé

Pro

Pour le cabinet ou le service paie multi-dossiers.

99 €/ mois

HT — paiement mensuel, sans engagement

Jusqu'à 10 dossiers entreprises actifs
Upload DSN illimité
Décodage CRM complet + Q&A illimité
Rapports mensuels automatiques
Export PDF transmissible au client
Support prioritaire — 24 h ouvrées

Idéal pour : cabinet d'expertise comptable 3–10 dossiers paie, responsable paie 50–200 salariés.

Démarrer avec 3 jours d'essai gratuit →

Cabinet

Pour les cabinets multi-sites et services paie centralisés.

199 €/ mois

HT — paiement mensuel, sans engagement

Dossiers illimités
Multi-utilisateurs
Support prioritaire
Échanges directs avec l'équipe DSN Expert

Idéal pour : cabinets multi-sites, services paie centralisés.

Souscrire au plan Cabinet →

Prix conformes aux Payment Links Stripe. Aucun engagement, paiement mensuel Stripe (PCI-DSS niveau 1). Facture HT/TVA générée automatiquement.

FAQ

Les questions concrètes

Mes fichiers DSN contiennent des données nominatives. Où sont-ils hébergés ?

À Paris, France, sur l'infrastructure Supabase (opérée par AWS EMEA en région eu-west-3). Le chat IA tourne sur Mistral AI, hébergé en France. Aucun transfert hors UE. Aucune donnée revendue. Aucune donnée utilisée pour entraîner un modèle d'IA.

Surtout : vos DSN ne sont jamais stockées au long terme. Elles sont analysées en mémoire vive puis détruites automatiquement à l'expiration du délai que vous choisissez (1 heure, 24 heures ou 7 jours). Plus de détails sur la page Sécurité & RGPD.

DSN Expert est-il conforme au RGPD ?

Oui. Vous restez responsable de traitement (art. 4.7 RGPD) en tant qu'employeur. DSN Expert agit en qualité de sous-traitant au sens de l'article 28 du RGPD. Un contrat de sous-traitance (DPA) conforme au modèle CNIL d'octobre 2017 est conclu à la souscription. Il précise : les finalités, les données traitées, le principe d'éphémérité, les sous-traitants ultérieurs (Supabase + Mistral AI, tous deux en UE), les mesures de sécurité, la notification de violation sous 48h, et le sort des données en fin de contrat.

L'IA peut-elle inventer un code ou une règle ?

Non. DSN Expert s'appuie sur les 336 codes de contrôles normalisés officiels publiés par l'URSSAF Caisse Nationale (janvier 2026), AGIRC-ARRCO et MSA, ainsi que sur le cahier technique DSN CT2027.1.0 (CNAV/GIP-MDS, 22/12/2025, 392 pages). Chaque réponse cite la rubrique DSN officielle (S20.G00.05.001, S21.G00.78.007…) et le code de contrôle d'origine.

Quelle différence avec DSN-Val ou Suivi DSN URSSAF ?

DSN-Val (dsn-val.net-entreprises.fr) est le validateur officiel CNAV : il vérifie la conformité de votre fichier avant envoi (validation syntaxique). Suivi DSN est le service URSSAF qui affiche les CRM reçus sur votre espace en ligne. DSN Expert intervient après : il décode les codes anomalies retournés par les organismes, identifie la rubrique à corriger et vous guide pour la correction. C'est complémentaire, pas concurrent.

Y a-t-il un essai gratuit ?

Oui — 3 jours d'essai gratuit sur les plans Starter et Pro. Vous pouvez uploader vos fichiers DSN dès le premier jour et tester le décodage CRM. À l'issue des 3 jours, l'abonnement bascule automatiquement sur le plan choisi (résiliable à tout moment, sans engagement).

Comment résilier ?

Aucun engagement. Résiliation à tout moment depuis l'espace client Stripe, effet à la fin de la période en cours.

Je reçois une facture conforme ?

Oui. Les paiements sont gérés via Stripe (PCI-DSS niveau 1). Une facture HT/TVA est générée automatiquement et accessible dans l'espace client.

DSN Expert peut-il m'aider en cas de contrôle URSSAF ?

DSN Expert vous permet de reconstituer la liste des anomalies retournées par l'URSSAF sur vos DSN, code par code, avec leur libellé officiel. Cela facilite la préparation des éléments de réponse à l'inspecteur. En cas de DSN de substitution émise par l'URSSAF, vous pouvez contester ses effets devant la Commission de Recours Amiable (CRA) dans les 2 mois suivant la mise en demeure.

Source : URSSAF — DSN de substitution

Échéance

Juin 2026 : première année de la DSN de substitution.

Ce n'est pas une menace abstraite. C'est un mécanisme officiel décrit sur le site de l'URSSAF.

Si vos CRM mensuels et votre CRM de rappel annuel (envoyé en mars 2026) contenaient des anomalies non corrigées avant l'échéance déclarative de mai, l'URSSAF peut émettre une DSN de substitution en juin 2026, en l'absence d'opposition motivée acceptée.

Ce que dit l'URSSAF : « En 2026, pour sa première année d'application, cette déclaration rectifiée portera sur les données ayant un impact sur le calcul des droits retraite des salariés. »

Source : URSSAF — DSN de substitution

Analyser mes DSN → Parler à un expert paie →

Support officiel Net-entreprises : 0 806 800 700 (gratuit, depuis le 02/01/2024).

Sources officielles : URSSAF — DSN (page 11 mai 2026) · Guide URSSAF déclaration et régularisation (25/02/2026) · Net-entreprises.fr · Cahier technique DSN CT2027.1.0 (CNAV/GIP-MDS, 22/12/2025).